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Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Attention Chantier. Montant : 8.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 novembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association Attention Chantier ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association Attention Chantier - s/c Eric Debeir - 166, rue Legendre (17e), pour un projet de Festival de Cin�ma des foyers (X08692 / 2010_ 02858).

Article 2 : La d�pense correspondante, s?�levant au total � 8.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Int�gration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DPVI 179
Conseil municipal
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