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Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Comit� pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des m�tallos dit Comit� M�tallos, domicili�e � l?Union Fraternelle des M�tallurgistes, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � l?association Comit� M�tallos, sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). D06718 ; 2010_01729.

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DAC 496
Conseil municipal
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