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G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 juin 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 juin 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu l'article 10 de la loi n� 2000-321 du 12e avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 avril 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 760 euros est attribu�e au coll�ge Henri IV, 23, rue Clovis (5e), (X03481) [Agence comptable Lyc�e Henri IV, 23, rue Clovis (5e)], destin�e � participer au financement d'un stage "Orchestre/sport" en vue de l'apprentissage du travail en groupe par la pratique du sport et de la musique, � Levier (Doubs), qui s'est d�roul� du 17 au 23 mars 2003, au profit de 38 �l�ves de 6e � la 3e.
Art. 2.- Une subvention de 674 euros est attribu�e au coll�ge Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e), (X03493) [M. l'Intendant du lyc�e Condorcet, 8, rue du Havre (8e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Saint-P�tersbourg (Russie), qui s'est d�roul� du 1er au 8 mars 2003, au profit de 46 �l�ves de classes de 4e et 3e.
Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Fontaine-au-Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), (D04447) [M. l'Agent comptable du coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d'ateliers de danse "HIP-HOP" de septembre 2002 � juin 2003, � raison d'une s�ance hebdomadaire le jeudi au profit de 27 �l�ves de classes de 5e, 4e et 3e.
Art. 4.- Une subvention de 1.016 euros est attribu�e au coll�ge Fontaine-au-Roi, 62, rue Fontaine-au-Roi (11e), (D04447) [M. l'Agent comptable du coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour de pleine nature � Ancelle (Hautes-Alpes), du 11 au 17 mai 2003, au profit de 41 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 5.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre-de-Rozier, 11, rue Bouvier (11e), (D08492) [Lyc�e technique Diderot, Agence comptable, 61, rue David-d'Angers (19e)], destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "l'autoportrait dans la Ville (Mexico-Paris)" en collaboration avec 4 intervenants de l'association "In Situ" (danse/th��tre, journal d'observation, musique et arts plastiques) pour 72 heures d'atelier r�parties sur l'ann�e scolaire 2002/2003, au profit de 25 �l�ves de classes de 4e, et l'accueil de 20 personnes mexicaines (coll�giens et accompagnateurs) du 1er juin au 5 juin 2003.
Art. 6.- Une subvention de 1.007 euros est attribu�e au coll�ge Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e), (D04847) [Agence comptable lyc�e technique Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau (12e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Rome (Italie), qui s'est d�roul� du 27 janvier au 1er f�vrier 2003, au profit de 50 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 7.- Une subvention de 300 euros est attribu�e au coll�ge Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e)], (D04847) [Agence comptable lyc�e technique Lemonnier 20 avenue Armand-Rousseau (12e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Bristol (Angleterre), du 19 au 24 mai 2003, au profit de 50 �l�ves de deux classes de 5e.
Art. 8.- Une subvention de 184 euros est attribu�e au coll�ge Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e), (D4847) [Agence comptable lyc�e technique Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau (12e)], destin�e � participer au financement d'un projet culturel "Itin�raire de d�couverte" concr�tis� par une sortie scolaire en Bourgogne qui s'est d�roul�e les 24 et 25 mars 2003, au profit de 25 �l�ves d'une classe de 5e.
Art. 9.- Une subvention de 333 euros est attribu�e au coll�ge Thomas-Mann, 91, avenue de France (13e), (X03412) [Mme l'Agent comptable du lyc�e Jean-Lur�at et coll�ge Pierre-Alviset, 48, avenue des Gobelins (13e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Zella-Melhis (Allemagne), du 18 au 25 mai 2003, au profit de 13 �l�ves germanistes de classes de 6e, 5e, 4e et 2 accompagnateurs.
Art. 10.- Une subvention de 433 euros est attribu�e au coll�ge Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) [M. l'Intendant lyc�e Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour de ski � Pralognan (Savoie), qui s'est d�roul� du 31 mars au 4 avril 2003, au profit de 23 �l�ves d'une classe de 3e.
Art. 11.- Une subvention de 329 euros est attribu�e au coll�ge Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) [M. l'Intendant lyc�e Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel dans la r�gion de Brighton (Angleterre), du 12 au 15 mai 2003, au profit de 27 �l�ves d'une classe de 4e.
Art. 12.- Une subvention de 100 euros est attribu�e au coll�ge Georges-Cl�menceau, 43, rue des Poissonniers (18e), (D03830) [M. l'Agent comptable lyc�e d'enseignement professionnel, 15, rue de l'Evangile (18e)], destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique concr�tis� par une sortie scolaire � Aix-la-Chapelle (Allemagne) qui s'est d�roul�e le 17 d�cembre 2002, au profit de 21 �l�ves germanistes de 5e, 4e et 3e.
Art. 13.- Une subvention de 450 euros est attribu�e au coll�ge Edouard-Pailleron, 33 � 51, rue Edouard-Pailleron (19e), (X03343) [M. l'Agent comptable du coll�ge Pailleron, 33, rue Edouard-Pailleron (19e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Wiesbaden (Allemagne) au profit de 31 �l�ves germanistes de 4e et 3e r�partis en 2 groupes, le premier s�jour qui s'est d�roul� du 27 novembre au 4 d�cembre 2002 pour 15 �l�ves et le deuxi�me s�jour du 24 au 31 mai 2003 pour 16 �l�ves.
Art. 14.- Une subvention de 1098 euros est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e), (D03438) [Coll�ge Alain-Fournier Agence comptable, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour de d�couverte du ski et du milieu alpin � Valloire (Savoie) qui s'est d�roul� du 19 au 25 janvier 2003 au profit de 48 �l�ves de 6 classes de 4e.
Art. 15.- La d�pense correspondante, d'un montant de 7.294 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du d�partement de Paris, sous-chapitre 970-00, article 657-3, ligne D11.

Mai 2003
Déliberation
2003 DASCO 24
Conseil général
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