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Subvention exceptionnelle au "Variétés Club de France" (3e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 juillet 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au "Vari�t�s Club de France" (3e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 80.000 F est attribu�e au "Vari�t�s Club de France" (D. 03925), 3, rue Charlot (3e), pour participation aux frais de d�placements.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Juillet 1999
Déliberation
1999 JS 131
Conseil municipal
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