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Subvention à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale (A.R.A.T.) - Centre Mandapa (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 juillet 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 juillet 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande enregistr�e le 15 octobre 1997 par laquelle l'Association de recherche d'arch�ologie th��trale (A.R.A.T.) - Centre Mandapa, 6, rue Wurtz (13e), sollicite une subvention ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 juillet 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association susvis�e au titre de ses activit�s en 1999 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 5 juillet 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribu�e � l'Association de recherche d'arch�ologie th��trale (A.R.A.T.) - Centre Mandapa (D. 02119), 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activit�s pour l'ann�e 1999.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 241, article 6574, ligne P009 "Provision pour subventions - Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Juillet 1999
Déliberation
1999 DAC 76
Conseil municipal
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