D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 f�vrier 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 f�vrier 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 19 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 janvier 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.800 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 6, cit� Voltaire (11e) (D06816) (O.C.C.E., 28, rue Dombasle - 15e), pour l'organisation d'une classe de d�couverte au Mont-Saint-Sulpice dans l'Yonne, qui doit se d�rouler du 19 au 23 mars 2001, au profit de 2 classes (moyenne section - grande section).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 3.800 F sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, au titre de l'exercice budg�taire 2001.