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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Sylvain Joyeux" pour la réalisation d'un escalier au droit du Pont des Arts (6e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 f�vrier 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 f�vrier 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec la soci�t� "Sylvain Joyeux" pour la r�alisation d'un escalier au droit du Pont des Arts (6e) ;
Vu l'avis favorable de la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris, en date du 14 d�cembre 2000 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 17 janvier 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jacques DOMINATI, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. Maire de Paris est autoris� � souscrire l'avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� sign� avec la soci�t� "Sylvain Joyeux" pour la r�alisation d'un escalier au droit du Pont des Arts (6e), ledit avenant ayant pour objet la prise en compte de travaux suppl�mentaires.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 23, article 2315, rubrique 822, compte de provision 61000.1.99.010, du budget d'investissement de la Ville de Paris, sous r�serve de la d�cision de financement.

Janvier 2001
Déliberation
2001 DVD 8
Conseil municipal
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