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Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie et Orchestre de flûtes français", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 f�vrier 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 f�vrier 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Quatuor de fl�tes Arcadie et Orchestre de fl�tes fran�ais", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F (3.048,98 euros) est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2000, � l'association d�nomm�e "Quatuor de fl�tes Arcadie et Orchestre de fl�tes fran�ais" (D. 01455) dont le si�ge social est situ� 12, villa Parmentier � Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), et dont l'objet social est la diffusion de la musique par tous moyens appropri�s.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, ligne P004 "Provision pour la musique", rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Janvier 2001
Déliberation
2001 DAC 16
Conseil municipal
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