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Subvention à l'Association des artistes du 10e arrondissement (10e). M. Claude ROLAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 f�vrier 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 f�vrier 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association des artistes du 10e arrondissement (10e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 22 janvier 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribu�e � l'Association des artistes du 10e arrondissement, 1, place de Stalingrad (10e), afin de permettre le financement du 30e Salon du 10e arrondissement. L'association a pour r�le le d�veloppement du go�t des arts plastiques dans le 10e arrondissement, l'organisation d'expositions et de conf�rences, et contribue � l'�ducation artistique de la jeunesse en encourageant les jeunes talents (D. 00115).
Art. 2.- La d�pense correspondante de 25.000 F sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P008, provision "Beaux-Arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous r�serve de la d�cision de financement.

Janvier 2001
Déliberation
2001 DAC 59
Conseil municipal
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