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Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 f�vrier 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 f�vrier 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 janvier 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e), au tire de ses activit�s culturelles parisiennes ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude ROLAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 180.000 F est attribu�e au Centre d'art et de culture de la rue Broca, 39, rue Broca (5e), dont le but est d'organiser des manifestations culturelles et artistiques et de promouvoir des activit�s th��trales, ainsi que de grands �v�nements culturels � Paris : s�minaires, colloques et expositions, en respectant une stricte neutralit� politique, au titre de son fonctionnement (D00976).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 180.000 F, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, nature 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision Beaux-arts et soci�t�s culturelles", sous r�serve de la d�cision de financement.

Janvier 2001
Déliberation
2001 DAC 81
Conseil municipal
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