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Subvention à l'association "Amicale des Anciens Elèves de l'Espace André Malraux" (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Amicale des Anciens El�ves de l'Espace Andr�-Malraux" (17e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribu�e � l'association "Amicale des Anciens El�ves de l'Espace Andr�-Malraux" (D. 04568), 7, rue Saint-Ferdinand (17e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Septembre 2001
Déliberation
2001 JS 255
Conseil municipal
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