Subvention à l'association "Amicale des Anciens Elèves de l'Espace André Malraux" (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 octobre 2001.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Amicale des Anciens El�ves de l'Espace Andr�-Malraux" (17e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribu�e � l'association "Amicale des Anciens El�ves de l'Espace Andr�-Malraux" (D. 04568), 7, rue Saint-Ferdinand (17e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.