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Subvention à une association sportive du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association sportive du 17e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 96.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'association "La Sal�sienne de Paris" (D. 04762), 66 bis, avenue de Villiers (17e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.

Septembre 2001
Déliberation
2001 JS 239
Conseil municipal
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