D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations sportives du 2e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 13 septembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 31.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association sportive du Centre de Paris (D09381), 7, rue de la Ville-Neuve (2e).
Art. 2.- Une subvention de 14.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2001 � l'Association scolaire C�sar Franck (D02775), 5, rue de la Jussienne (2e).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 45.000 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2001.