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Subvention à l'association "Communauté Chrétienne de l'Ensemble Scolaire de la Porte de Clignancourt" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association "Communaut� Chr�tienne de l'Ensemble Scolaire de la Porte de Clignancourt" (18e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribu�e � l'association "Communaut� Chr�tienne de l'Ensemble Scolaire de la Porte de Clignancourt" (D. 06420) situ�e 102, rue du Ruisseau (18e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de 2001.

Septembre 2001
Déliberation
2001 JS 176
Conseil municipal
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