D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

F�d�rations sportives olympiques

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 25.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris d'athl�tisme (X. 00866), 93, quai de Valmy (10e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris de badminton (D. 03415), 48, boulevard du Temple (11e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 17.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� parisien de basket-ball (D. 01960), 117, rue du Ch�teau-des-Rentiers (13e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� r�gional d'Ile-de-France de boxe anglaise (D. 03250), 55, rue du Faubourg-Montmartre (9e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 6.600 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de cano� kayak (D. 08465), 7, rue Jean-Dolent (14e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental cycliste de Paris (D. 05974), 7, rue Darboy (11e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue de Paris de la f�d�ration fran�aise d'�quitation (X. 00917), 69, rue Laugier (17e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue d'escrime de l'acad�mie de Paris (X. 01276), 4, cit� Joly (11e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 95.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue de Paris Ile-de-France de football (D. 00182), 5, place de Valois (1er).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris de la f�d�ration fran�aise de gymnastique (D. 01162), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 14.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de Paris de handball (D. 00963), 36, rue Emeriau (15e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 70.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue de Paris de judo jujitsu kendo et disciplines associ�es (D. 03954), 121, rue de l'Ouest (14e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de lutte de la Seine-Paris (D. 03201), 18, rue de la Tour-des-Dames (9e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 31.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de Paris de natation (D. 06430), 163, boulevard Mortier (20e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 26.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� r�gional de ski de Paris et des R�gions nord-ouest (D. 01918), 11, rue Portalis (8e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de tennis de table de Paris (D. 03198), 54, avenue de Choisy (13e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de tir de Paris (D. 00125), 66, avenue des Champs-Elys�es (8e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 13.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de volley-ball de la Seine-Paris (D. 06717), 10, rue de Picardie (3e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue d'Ile-de-France de voile (X. 00901), 60, rue Castagnary (15e).

F�d�rations sportives non olympiques

Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 7.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� bouliste d�partemental de Paris (D. 03224), route des fortifications, bois de Vincennes (12e).
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement de 4.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue de Paris de la F�d�ration fran�aise de culture physique fondamentale (D. 07530), 14-16, rue du Colonel-Oudot, B�t. B, appt. 2 (12e).
Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 8.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de cyclotourisme (D. 03189), 29 bis, rue de Cronstadt (15e).
Art. 23.- Une subvention de fonctionnement de 8.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Gymnastique volontaire, Codep 75 (D. 00879), 210, rue Saint-Maur (10e).
Art. 24.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de Paris d'�tudes et sports sous-marins (D. 09914), 1, place d'Italie (13e).
Art. 25.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue de Paris de karat� et arts martiaux affinitaires (D. 02534), 28-32, rue Saint-Yves (14e).
Art. 26.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue d'Ile-de-France de pelote basque (D. 01094), 8, quai Saint-Exup�ry (16e).
Art. 27.- Une subvention de fonctionnement de 8.600 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris de la F�d�ration fran�aise de p�tanque et jeu proven�al (D. 00118), 9, rue Duperr� (9e).
Art. 28.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris-Seine de la F�d�ration fran�aise de sauvetage et secourisme (D. 00343), 35, rue Saint-Georges (9e).
Art. 29.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris de taekwondo (X. 00884), 1, rue des Reculettes (13e).
Art. 30.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de vol a voile de Paris (D. 06026), 60, rue Baudricourt (13e).
Art. 31.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de Paris de tir-�-l'arc (X. 00647), 6, rue Ferdinand-Foureau (12e).

F�d�rations multisports

Art. 32.- Une subvention de fonctionnement de 38.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union d�partementale de Paris de la F�d�ration sportive et culturelle de France (F.S.C.F.) (D. 00692), 26, rue Oberkampf (11e).
Art. 33.- Une subvention de fonctionnement de 25.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� de Paris de la F�d�ration sportive et gymnique du travail (F.S.G.T.) (D. 01344), 41, rue de Flandre (19e).
Art. 34.- Une subvention de fonctionnement de 100.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental olympique et sportif de Paris (D. 03403) (C.I.S.P.), 4-6, avenue Maurice-Ravel (12e).
Art. 35.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de Paris d'entra�nement physique dans le monde moderne sport pour tous (X. 01103), 22, avenue de la Porte-d'Asni�res (17e).
Art. 36.- Une subvention de fonctionnement de 25.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de l'Union fran�aise des oeuvres la�ques d'�ducation physique (U.F.O.L.E.P.) (X. 01193), 9, rue du Docteur-Potain (19e).
Art. 37.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de la retraite sportive de Paris (D. 06433), 65, rue du Moulin-des-Pr�s (13e).
Art. 38.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration fran�aise du sport travailliste (D. 00433), 5, cit� Champagne (20e)

F�d�rations de handicap�s

Art. 39.- Une subvention de fonctionnement de 18.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� r�gional Ile-de-France handisport (D. 03187), 44, rue Louis-Lumi�re (20e).
Art. 40.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d�partemental du sport adapt� (D. 03216), 69, rue de Flandre (19e).
Art. 41.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Ligue sportive des sourds d'Ile-de-France du Centre, de Champagne-Ardennes (D. 00629), 84, rue de Turenne (3e).

F�d�rations scolaires

Art. 42.- Une subvention de fonctionnement de 90.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union nationale du sport scolaire (Direction r�gionale de Paris) (D. 05898), 46, rue Paul-Belmondo (12e).
Art. 43.- Une subvention de fonctionnement de 34.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� r�gional de Paris de la F�d�ration nationale du sport universitaire (F.N.S.U.) (D. 02614), 2, place Jussieu (5e).
Art. 44.- Une subvention de fonctionnement de 38.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union g�n�rale sportive de l'enseignement libre de Paris (U.G.S.E.L.) (D. 00402), 28, rue de la Chapelle (18e).
Art. 45.- Une subvention de fonctionnement de 88.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union sportive de l'enseignement du premier degr� de Paris(U.S.E.P.) (D. 02139), 9, rue du Docteur-Potain (19e).
Art. 46.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 984.300 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.