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Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Amicale sportive de Grenelle (D. 03132), 6, rue Fondary (15e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 8.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � la Soci�t� sportive bouliste les amis les gones (D. 03144), 10, rue Gaston-Boissier (15e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 5.900 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association tennis de table du 15e (D. 01933), 240, rue de Vaugirard (15e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 11.800 F est attribu�e, au titre de 1999, au Cercle d'escrime de Suffren, chez M. LALLART (D. 03154), 39, boulevard de Grenelle (15e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Claude-Debussy (D. 03155), 4, place du Commerce (15e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge de Sta�l (D. 03261), 14, rue de Sta�l (15e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Emile-Zola (C.E.S. Guillaume-Appolinaire) (D. 03159), 39-43, rue Emile-Zola (15e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Fondary Verlomme (D. 03160), 24, rue Fondary (15e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Buffon (D. 03162), 16, boulevard Pasteur (15e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e d'�lectronique Fernand-Holweck (D. 03164), 149, rue de Vaugirard (15e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Beaugrenelle (D. 03165), 62, rue Saint-Charles (15e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e technique Louis-Armand (D. 03167), 319, rue Lecourbe (15e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Camille-S�e (D. 03170), 11, rue L�on-Lhermitte (15e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 3.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Volontaires (D. 03174), 13, rue des Volontaires (15e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Bourseul (D. 03168), 20, rue Bourseul (15e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 7.700 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Buffon (D. 03179), 16, boulevard Pasteur (15e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association sportive "Comit� de parents Saint-Charles" (D. 03180), 190, rue Saint-Charles (15e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive et culturelle Fondary (X. 00897), 12, rue de Fondary (15e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive jeune kayak parisien (D. 03181), 18, avenue de la Porte-Brancion (15e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association Eiffel basket club (X. 00899), 3, rue d'Ouessant (15e).
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association volley loisir 15 (X. 01219), 124, rue du Th��tre (15e).
Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 5.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive force XV (X. 01218), 34 rue Cauchy (15e).
Art. 23.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Elite pongiste du 15e (D. 04283) -127, rue Falgui�re (15e).
Art. 24.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 102.300 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 210
Conseil municipal
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