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Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Amicale bouliste de M�nilmontant (D. 03735), square Emmanuel-Fleury - rue Le Vau (20e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 4.700 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association la boule sportive du 20e (D. 04328), 24-26, rue du Docteur-Gley (20e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association des randonneurs et ajistes du 20e (D. 02229), 80, rue Vitruve (20e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Sporting club Bellevillois (D. 02227), 1, rue de la Cour-des-Noues (20e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Saint-Blaise (D. 02223), 4, rue Galleron (20e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Jean-Perrin (D. 09593), 6, rue Eug�ne-Reisz (20e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Mend�s-France (D. 02213), 24-34, rue Le Vau (20e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Lucie-Faure (D. 02205), 40, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Fran�oise-Dolto (D. 09950), 354, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � "La rafale", association sportive du lyc�e H�l�ne-Boucher (D. 02202), 75, cours de Vincennes (20e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 8.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Maurice-Ravel (D. 02198), 89, cours de Vincennes (20e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 5.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union sportive du coll�ge L�on-Gambetta (D. 03719), 149-151, avenue Gambetta (20e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Maryse-Hilsz (D. 02191), 20, rue Maryse-Hilsz (20e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 7.400 F est attribu�e, au titre de 1999, au Cercle culturel et sportif Le Vau (D. 02186), 20, rue Le Vau, Ecole A (20e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club L�o-Lagrange Paris Est (D. 02185), 71, rue de Bagnolet (20e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 3.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association budokiai Sainte-Louise (D. 09603), 73, rue de la Mare (20e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du L.E.C. Charles-de-Gaulle (D. 02178), 17, rue Ligner (20e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 11.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au France Shotokan karat� arts-martiaux (D. 08253), 46, rue des Rigoles (20e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association de culture berb�re (D. 02815), 37 bis, rue des Maronites (20e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 5.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association Julien-Lacroix tennis de table (D. 02170), Chez Mme MARMUREK, 50, rue des Couronnes (20e).
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club Etoile, (X. 01084), Chez M. RACHID, 13, rue F�lix-Terrier (20e).
Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 F est attribu�e, au titre de 1999, au Paris tennis club (X. 01087), 46-56, rue des Orteaux (20e).
Art. 23.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Notre-Dame-de-Lourdes (D. 04478), 16, rue Taclet (20e).
Art. 24.- la d�pense correspondante, d'un montant total de 113.600 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 220
Conseil municipal
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