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Subvention à une association du 6e arrondissement conduisant une activité dans un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association du 6e arrondissement conduisant une activit� dans un �tablissement scolaire du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 F est attribu�e � Arch�ologie sans fronti�re entresol, 3, rue Michelet (6e), au profit de l'association "Arch�ologie sans fronti�re", 3, rue Michelet (6e), pour la continuit� du projet "Arch�ologie" au sein du coll�ge Beaumarchais (11e), pour des classes de 6e et 5e, durant l'ann�e scolaire 1998-1999 (D. 05298).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 DASCO 93
Conseil municipal
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