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Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive de l'�cole mixte Championnet (D01901), 7, rue Championnet (18e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sports et loisirs Saint-Vincent (D01900), 8, rue Championnet (18e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 4.200 F est attribu�e au titre de 1999 au Centre scolaire sportif Sainte-Isaure (D01882), 18, rue Sainte-Isaure (18e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du groupe scolaire Saint-Jean-de-Montmartre (D02745), 31, rue Caulaincourt (18e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive et culturelle Clignancourt (X00926), 61, rue de Clignancourt (18e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge Coysevox (D01499), 16, rue Coysevox (18e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 4.100 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge Yvonne Le Tac (D08313), 7, rue Yvonne-Le-Tac (18e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge Hector Berlioz (D03062), 17, rue Georgette-Agutte (18e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 7.200 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge G�rard Philipe (D01881), 9, rue Championnet (18e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 6.300 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge Maurice Utrillo (D01883), 100, boulevard Ney (18e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge Roland Dorgel�s (D01885), 63, rue de Clignancourt (18e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du lyc�e technique Auguste Renoir (D01886),24 ,rue Ganneron (18e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Amicale sportive des Poulbots (D01891), 2, rue Ronsard (18e).
Art. 14 - Une subvention de fonctionnement de 2.600 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive "Chapelle p�tanque "(D01895), 4, rue Gaston-Darboux (18e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 5.100 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association la P�tanque du Tertre (D02424), 7, rue Becquerel (18e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association Budokan Paris 18 (D01039), 4, rue Emile-Bertin (18e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 5.700 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association Dojo Paris 18e (D04347), 15, rue de la Chapelle (18e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association pour l'initiation � la pratique sportive (X00923), 13, rue des Amiraux (18e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 4.900 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association familiale du rond point de la Chapelle (D05057), 24-26, rue Raymond-Queneau (18e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive L�omare (X00421), 67, boulevard Barb�s (18e).
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive et culturelle du coll�ge Georges Cl�menceau (D02781), 43, rue des Poissonniers (18e).
Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge de la rue Boinod (coll�ge Marie-Curie) (D02782), 21-23, rue Boinod (18e).
Art. 23.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive Marx-Dormoy (D02423), 55, rue Marx Dormoy (18e).
Art. 24.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive Charles Hermite (D02783), lyc�e, 6, rue Charles-Hermite (18e).
Art. 25.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du coll�ge P. Villey (�tablissement sp�cialis� pour d�ficients visuels) (D08610), 9, rue Gustave-Rouanet (18e).
Art. 26.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du L.E.P. Belliard (X00925), 135, rue Belliard (18e).
Art. 27.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association sportive du L.E.I. Jean-Etienne Championnet (X00924), 113, rue Championnet (18e).
Art. 28.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association entente sportive du 18e (D01367), 6, rue Boucry (18e).
Art. 29.- Une subvention de fonctionnement de 9.000 F est attribu�e au titre de 1999 � la Soci�t� athl�tique Montmartroise (D04182), c/o M. PAEKACHE, 54, rue Philippe-de-Girard (18e).
Art. 30.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Association Montmartre natation (D03071), 50 bis, rue Marx-Dormoy (18e).
Art. 31.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e au titre de 1999 � l'Amicale sportive volley ball (D03612), 26 rue Raymond-Queneau (18e).
Art. 32.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 143.100 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 216
Conseil municipal
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