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Subvention à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 juillet 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 275.000 F est attribu�e � l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines", 4, rue Froidevaux (14e) pour soutenir l'organisation du "Mois de l'Estampe � Paris", du 1er au 30 juin 1999 (D09522).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e pour la somme de 150.000 F au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P006, provision : "Aide � la cr�ation artistique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999 et pour la somme de 125.000 F au compte 6574, rubrique 91, ligne P001, provision : "Aides aux m�tiers d'art", du m�me budget.

Septembre 1999
Déliberation
1999 DAC 138
Conseil municipal
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