D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 17e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive de l'�cole Saint-Michel-des-Batignolles (D. 01915), 35, avenue de Saint-Ouen (17e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du Ceg Boris Vian (D. 01912), 76, boulevard Berthier (17e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 6.900 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Carnot (D. 01911), 145, boulevard Malesherbes (17e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Carnot (D. 01903), 145, boulevard Malesherbes (17e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Honor�-de-Balzac (D. 01902), 118, boulevard Bessi�res (17e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e St�phane-Mallarm� (D. 01791), 29, rue de La Jonqui�re (17e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 7.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge St�phane-Mallarm� (D. 02893), 29, rue de La Jonqui�re (17e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive scolaire Pierre-de-Ronsard (D. 02897), 140, avenue de Wagram (17e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 6.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Honor�-de-Balzac (D. 00376), 118, boulevard Bessi�res (17e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 3.900 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Saint-Charles F�minine (D. 02899), 17, rue de Tocqueville (17e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 6.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive p�tanque batignollaise (D. 02903), "l'Embuscade", 146, rue Cardinet (17e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Legendre (D. 02908), c/o M. DAUMONT, 41, rue Dulong (17e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 3.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union sportive Champerret (X. 00918), 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Ippon club (D. 00635), 16, rue Lemercier (17e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive de l'�cole Pereire (D. 03591), 221, boulevard Pereire (17e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 2.100 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Fourcroy (X. 00915), 12 bis, rue Fourcroy (17e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association scolaire sportive et culturelle Berthier (X. 00919), 22, avenue de la Porte-d'Asni�res (17e).
Art. 18.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 71.800 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.