D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e au coll�ge Edmond-Michelet, agence comptable, 70, rue de l'Ourcq (19e), au profit du coll�ge Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e), pour l'organisation d'une classe "d'eau" au centre du Craoux � Belin-Beliet (Gironde) du 9 au 14 mai 1999, pour 23 �l�ves d'une classe de 5e (D. 06319).
Art. 2.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire �cole �l�mentaire mixte, 43, rue Armand-Carrel (19e), au profit de l'�cole �l�mentaire, 43, rue Armand-Carrel (19e), pour l'organisation d'une sortie au futuroscope de Poitiers les 10 et 11 mars 1999, pour 81 �l�ves de 3 classes (C.M.1 et C.M.2) (D. 02609).
Art. 3.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire �cole �l�mentaire mixte B, 105 bis, rue de l'Ourcq (19e), au profit de l'�cole �l�mentaire mixte B, 105 bis, rue de l'Ourcq (19e), pour l'enregistrement d'un CD par une trentaine d'�l�ves (C.E.2 et C.M.2) de la chorale de l'�cole (D. 03627).
Art. 4.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire �cole mixte B, 11-13, rue Rampal (19e), au profit de l'�cole mixte B, 11-13, rue Rampal (19e), pour l'organisation d'une classe de nature au ch�teau de Passy-sur-Yonne (Yonne) du 7 au 11 juin 1999, pour 46 �l�ves de 2 classes de C.E.1 (D. 08173).
Art. 5.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e au lyc�e technique d'Alembert, agence comptable, 22, sente des Dor�es (19e), au profit du lyc�e technique d'Alembert, 22, sente des Dor�es (19e), pour l'organisation d'un voyage d'�tudes en Angleterre � Oxford et Northampton qui a eu lieu du 16 au 19 mars 1999, pour 40 �l�ves de terminale et de premi�re ann�e de podo-orth�se et proto-orth�se (D. 02526).
Art. 6.- La d�pense totale correspondante, soit 22.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.