D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 9e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 7.100 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Notre-Dame-de-Lorette (D. 08675), 19 rue des Martyrs (9e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Paul-Gauguin (D. 02010), 35 rue Milton (9e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive de la Grange-Bateli�re (D. 02020), 13, rue de la Grange-Bateli�re (9e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Condorcet (D. 02021), 8, rue du Havre (9e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Jacques-Decour (D. 02022), 12, avenue Trudaine (9e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Edgar-Quinet (D. 02031), 63, rue des Martyrs (9e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 7.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Jules-Ferry (D. 02033), 77, boulevard de Clichy (9e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 6.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Lamartine (D. 05253), 121, rue du Faubourg-Poissonni�re (9e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 1.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du L.E.C. Buffault (D. 02034), 34, rue Buffault (9e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 3.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Jacques-Decour (D. 02090), 12, avenue Trudaine (9e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 7.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Boxing athl�tic club du 9e (D. 05365), 11 bis, rue Maubeuge (9e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 1.600 F est attribu�e, au titre de 1999, au V�lo club Paris 9 (X. 00864), 9, rue Saint-Lazare (9e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 3.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Paris IX amicale tennis de table" (X. 01085), 47, rue de Maubeuge (9e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � La victoire enchantante (D. 02386), 25, rue Saulnier (9e).
Art. 15.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 57.600 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.