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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société S.A. "Carbones Bel". M. Paul AURELLI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant de substitution au march� sign� avec la soci�t� S.A. "Carbones Bel" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Paul AURELLI, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� n� 98-05045 sign� le 29 d�cembre 1998 avec la soci�t� "Carbones Bel", ledit avenant ayant pour objet de reconna�tre la nouvelle soci�t� "Carbones Bel - Printer S.A." titulaire du march� n� 98-05045 et de pr�ciser l'immatriculation au registre du commerce et des soci�t�s, l'adresse sociale et les coordonn�es bancaires du nouveau titulaire.

Septembre 1999
Déliberation
1999 DLTI 57
Conseil municipal
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