D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 13e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive et culturelle de Montsouris (D. 02796), 26, rue de la Providence (13e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.100 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "P�tanque de la Poterne-des-Peupliers", Etablissements Moussou (D. 02797), 7, rue Sainte-H�l�ne (13e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Paris football de table club" (D. 06746), 8, rue du Docteur-Hutinel (13e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 25.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Sporting club de Paris (D. 06560), 12, rue Gandon (13e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Tennis club municipal du 13e (D. 02801), Mairie du 13e arrondissement.
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive des arts graphiques (D. 02802), 61, rue Corvisart (13e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 4.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Gabriel-Faure (D. 02800), 81, avenue de Choisy (13e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Georges-Braque (D. 04911), 91-95, rue Brillat-Savarin (13e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge George-Sand (D. 02785), 159, rue de Tolbiac (13e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du C.E.S Evariste-Galois (D. 02792), 11, rue du Docteur-Bourneville (13e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 7.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Claude-Monet (D. 02786), 1, rue du Docteur-Magnan (13e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e professionnel de la rue de Patay (D. 02788), 24-28, rue de Patay (13e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 11.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive des �l�ves du lyc�e Rodin (D. 02790), 19, rue Corvisart (13e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 4.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Camille-Claudel (D. 02804), 4 bis, avenue de Choisy (13e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 2.700 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Gabriel-Faure (D. 02805), 81, avenue de Choisy (13e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 3.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e professionnel Nicolas-Louis-Vauquelin (X. 00879), 13-21, avenue Boutroux (13e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 3.100 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association Blanqui-Italie-Corvisart p�tanque (D. 04672), 2, boulevard Auguste-Blanqui (13e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association Paris 13 sports sur roulettes (D. 02739), 66 bis, rue Albert (13e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club Cenvint (X. 00878), 13, rue Baudoin (13e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Union sportive olympiades Massif-Central (X. 00889) "Le Pyr�n�en" 25, rue du Javelot (13e)
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Jean-Lurcat (X. 01222), 48, avenue des Gobelins (13e).
Art. 22.- Une subvention de fonctionnement de 1.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e professionnel Barrault (X. 01241), 92, rue Barrault (13e).
Art. 23.- Une subvention de fonctionnement de 1.700 F est attribu�e, au titre de 1999, au Rimini Stars (D. 03927), 8, avenue de Choisy (13e).
Art. 24.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club d'escrime du 13e (D. 03967), 36, avenue de la Porte-de-Choisy (13e).
Art. 25.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Paris avenir athl�tic (D. 03964), 1, place d'Italie (13e).
Art. 26.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � La boule d'or du 13e (D. 04674), 9, avenue de la Porte-de-Choisy (13e).
Art. 27.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 138.200 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.