D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 14e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.700 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive Al�sia (coll�ge Jean-Moulin) (D02165), 75, rue d'Al�sia (14e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 4.800 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du coll�ge Paul Bert (D02159), 7, rue Huyghens (14e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 7.700 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e Fran�ois Villon (D02158), 16, avenue Marc-Sangnier (14e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e Raspail (D02156), 5 bis, avenue Maurice-d'Ocagne (14e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'association sportive du coll�ge Fran�ois Villon (D02155), 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 5.300 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association gymnastique 3e �ge du 14e arrondissement (D02150), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association bouliste du 14e (D01351), 17, avenue Paul-Appell (14e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � la Section gymnastique volontaire Les Colonnes (X00891), 11, rue Pauly (14e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 2.100 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association tennis comp�tition loisirs chez M. LEVY (X00892), 119, rue Vercing�torix (14e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Institut de taekwondo (X00885), 77 ter, rue de la Tombe-Issoire (14e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 3.700 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Universal tennis club (D02148), 8, rue des Mariniers (14e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association La Boule du Moulin Vert (X00895), 17, avenue Paul-Appel (14e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association ring du 14e (D04160), 3, rue des Cam�lias (14e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive Emile Dubois (X01080), 14, rue Emile-Dubois (14e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du coll�ge Giacometti (D02147), 7, rue du Cange (14e).
Art. 16.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 54.800 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.