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Subvention à l'Association de la bibliothèque "L'eau vive" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association de la biblioth�que "L'eau vive" (9e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'Association de la biblioth�que "L'eau vive", 7, rue Blanche (9e), afin de lui permettre de poursuivre et d'am�liorer son activit� de biblioth�que de pr�t, compl�mentaire de celle du r�seau municipal (D. 3286).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 65 748-3, rubrique 241, ligne P007, "Provision pour biblioth�ques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 DAC 111
Conseil municipal
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