Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 octobre 1999.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations de jeunesse du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.500 F, est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Joie, air et sant�", 2, rue Saint-Ambroise (11e) (X00870).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F, est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Les Hirondelles de Sainte-Marguerite", 16, rue Basfroi (D01156).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 F, est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Cit� des jeunes de Saint-Joseph", 154, rue Saint-Maur (11e) (D02824).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 21.500 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.