D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5 200 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Entente sportive et culturelle Littr� (D02809), 6 bis, rue Littr� (6e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5 500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association athl�tique Alsacienne (D02826), 109, rue Notre Dame des Champs (6e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3 700 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e F�nelon (D02834), 2, rue de l'Eperon (6e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 7 000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e Montaigne (D02839), 17, rue Auguste-Comte (6e).
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 21 400 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.