D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 56.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'Association sportive de la Porte de Bagnolet (D. 01294), 5, rue Louis-Ganne (20e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 45.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'Association sportive de la villa des otages (D. 02274), 43-45, rue du Borrego (20e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 66.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, au Club sportif multisports du XXe (D. 01336), 213, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 48.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'association "M�nilmontant patro-sport" (D. 02263), 15, rue du Retrait (20e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 34.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, au Coopyr-sportif (D. 01290), 304, rue de Belleville (20e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'Association sportive Vitruve (D. 02044), 3, rue de Vitruve (20e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 26.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'association "Les ailes de Saint-Fargeau" (D. 03815), 22, rue du Lieutenant-Chaur� (20e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'Amicale des anciens �l�ves de l'�cole Olivier-M�tra (D. 07552), 30, rue Fr�d�rick-Lema�tre (20e).
Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 21.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'Union sportive de Charonne (D. 02055), 20, rue Monte-Cristo (20e).
Art. 10.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, au Paris sport club (D. 02618), 60, boulevard de M�nilmontant (20e).
Art. 11.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 352.000 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.