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Subventions d'objectifs à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission.

D�lib�re :

Associations handisports


Article premier. Une subvention d'objectifs de 60.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (D00840), 6, boulevard des Invalides (7e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 26.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive des handicap�s moteurs d'Ile-de-France (D01195), 6, avenue Maurice-Ravel (12e).

Associations multisports


Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 81.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Sporting club universitaire de France (D01353), 31, rue Gauthey (17e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 39.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Action �ducative et sociale des jeunes "Jeunesse et avenir" (D03389), 35, rue Saint-Georges (9e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � la Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier (D00880), 66 rue d'Assas (6e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association pour la promotion de la pratique continue des activit�s physiques et sportives (D03268), 31, rue P�clet (15e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive sport et m�decine de Paris (D01246),10, rue Olier (15e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Cercle f�minin de Paris (D03267), 71, avenue Henri-Martin (16e).

Associations universitaires et d'Ecoles sup�rieures


Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 36.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive Paris I Panth�on-Sorbonne (X 00881), 90, rue de Tolbiac (13e).
Art. 10.- Une subvention d'objectifs de 23.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive Universit� Paris 2 (D03264), 12, place du Panth�on (5e).
Art. 11.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive Paris-Sorbonne (Paris IV) (D03246), 15 bis, rue Champollion (5e).
Art. 12.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive Paris V de l'Universit� Ren�-Descartes (D03244), 12, rue de l'Ecole-de-M�decine (6e).
Art. 13.- Une subvention d'objectifs de 22.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive de l'unit� de formation et de recherche en sciences et techniques des activit�s physiques et sportives de Paris 5 (UFR - STAPS) (D04186), 1, rue Lacretelle (15e).
Art. 14.- Une subvention d'objectifs de 48.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive de l'Universit� Paris VI Pierre et Marie-Curie (D06844), 11, quai Saint-Bernard (5e).
Art. 15.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive de l'Universit� PARIS VII (D03243), 2, place Jussieu (5e).
Art. 16.- Une subvention d'objectifs de 19.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive Dauphine (D00491), place du Mar�chal-Delattre-de-Tassigny (16e).
Art. 17.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive de l'Ecole sup�rieure de commerce de Paris (D03239), 79, avenue de la R�publique (11e).
Art. 18.- Une subvention d'objectifs de 13.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive de l'Ecole commerciale de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (D05552), 3, rue Armand-Moisant (15e).
Art. 19.- Une subvention d'objectifs de 11.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association sportive du bureau des sports des �l�ves ing�nieurs de l'Ecole sp�ciale des travaux publics (D04139), 57, boulevard Saint-Germain (5e).

Associations sp�cialis�es dans un seul sport


Art. 20.- Une subvention d'objectifs de 105.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � la Soci�t� de gymnastique "En avant ! de Paris" (D02737), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 21.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � l'Association Ir�ne Popard - Association fran�aise de gymnastique harmonique, d'expression, de rythmique et de danse - Centre Ir�ne Popard (D08332), 35, rue de l'Annonciation (16e).
Art. 22.- Une subvention d'objectifs de 138.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Club des nageurs de Paris (D01040), 34, boulevard Carnot (12e).
Art. 23.- Une subvention d'objectifs de 35.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Cercle de la voile de Paris (D04353), 155, rue du Faubourg-Saint-Honor� (8e).
Art. 24.- Une subvention d'objectifs de 130.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Club alpin fran�ais d'Ile-de-France (D01676), 24, avenue Laumi�re (19e).
Art. 25.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � la Soci�t� �questre de l'�trier (D03271), route de Madrid-aux-Lacs, bois de Boulogne (16e).
Art. 26.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Centre hippique du Touring club de France (D01726), route de la Muette, Neuilly-sur-Seine, bois de Boulogne (16e).
Art. 27.- Une subvention d'objectifs de 43.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � la Soci�t� d'�quitation de Paris (D04458), route de la Muette, Neuilly-sur-Seine, bois de Boulogne (16e).
Art. 28.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Tennis club de Lut�ce (D03301), 49, rue Paul-Meurice (20e).
Art. 29.- Une subvention d'objectifs de 23.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au "Loisirs tennis club" (D03618), 28, rue des Prairies (20e).
Art. 30.- Une subvention d'objectifs de 130.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au "Paris cycliste olympique" (D03274), v�lodrome Jacques-Anquetil, avenue de Gravelle (12e).
Art. 31.- Une subvention d'objectifs de 42.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Club des sports de glace de Paris XIXe (D00403), c/o Mme BRIER, 42, rue Manin (19e).
Art. 32.- Une subvention d'objectifs de 100.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Club athl�tique de Paris (D08847), 16, rue Alphonse-Daudet (14e).
Art. 33.- Une subvention d'objectifs de 140.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Centre de formation de football de Paris (D04601), mairie du 1er arrondissement.
Art. 34.- Une subvention d'objectifs de 10.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Tennis club parisien de Joinville-le-Pont (D04506), carrefour de la Route de la Pyramide et de la Route Strat�gique (12e).
Art. 35.- Une subvention d'objectifs de 18.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 au Centre subaquatique fran�ais (R00381), 10, rue Caffarelli (3e).
Art. 36.- Une subvention d'objectifs de 15.000 F est attribu�e pour l'exercice 1999 � la Soci�t� sportive du jeu de paume et de racquets (X00736), 74 ter, rue Lauriston (16e).
Art. 37.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.609.000 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 236
Conseil municipal
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