Subvention de fonctionnement, au titre de 1999, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 1999.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 1999, � une association de jeunesse du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 60.000 F, est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Avenir Censier", 14, rue Censier (5e) (D01857).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.