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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 114.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Evolution sportive et culturelle du XVe (D02296), 124, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 59.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � La Saint-Louis-de-Vaugirard (D04344), 7, avenue de la Porte-de-la-Plaine (15e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 14.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Essor sportif et culturel Sainte-Elisabeth (D01551), 112, rue de Lourmel (15e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive russe (D02291), 13, rue de Dantzig (15e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 17.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 au Neptune Club de France (D05935), chez Mme LAURIDON, 47, boulevard de Garibaldi (15e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 40.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association jeunesse Maurice Maignen (D04715), 6 rue Fondary (15e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 60.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999� l'Association sportive gym Paris 15 (X01202), 56-58, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 20.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 au Rugby club Paris 15 (X00624), Le Rouelle, 37, rue Saint-Charles (15e).
Art. 9.- Une subvention d'objectifs d'un montant de 15.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association olympique Paris 15 (D04277), 3, impasse du Labrador (15e).
Art. 10.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 360.000 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 211
Conseil municipal
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