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Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une Subvention de fonctionnement de 4.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Amicale bouliste du P�re-Lachaise (D. 01995), 51, boulevard de M�nilmontant (11e).
Art. 2.- Une Subvention de fonctionnement de 5.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive jeunesses unies M�nilmontant-Parmentier (X. 01227), 21, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e).
Art. 3.- Une Subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Paris volley club (D. 01992), 48-52, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).
Art. 4.- Une Subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive p�tanque club de la Libert� (D. 01642), 55, boulevard Voltaire (11e).
Art. 5.- Une Subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association p�tanque club Jean-Aicard (D. 02421), "L'Union", 6, avenue Jean-Aicard (11e).
Art. 6.- Une Subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association gymnastique rythmique sportive Paris 11 (D. 03213), 151, rue Oberkampf (11e).
Art. 7.- Une Subvention de fonctionnement de 13.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Kajyn club (D. 06175), 7, passage Thi�r� (11e).
Art. 8.- Une Subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Amicale la�que du groupe scolaire Saint-S�bastien (D. 01988), 17 rue Alphonse-Baudin (11e).
Art. 9.- Une Subvention de fonctionnement de 3.100 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Anne-Frank (D. 05857), 38, rue Trousseau (11e).
Art. 10.- Une Subvention de fonctionnement de 4.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Beaumarchais (D. 01850), 124, rue Amelot (11e).
Art. 11.- Une Subvention de fonctionnement de 4.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Alain-Fournier (X. 01210), 87, rue L�on-Frot (11e).
Art. 12.- Une Subvention de fonctionnement de 3.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e professionnel Marcel-Deprez (X. 01207), 39, rue de la Roquette (11e).
Art. 13.- Une Subvention de fonctionnement de 2.700 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Voltaire (D. 04340), 101, avenue de la R�publique (11e).
Art. 14.- Une Subvention de fonctionnement de 2.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Charles-P�guy (D. 01987), 54, avenue de la R�publique (11e).
Art. 15.- Une Subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Fontaine-au-Roi (X. 01208), 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e).
Art. 16.- Une Subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribu�e, au titre de 1999, du Centre scolaire Servan (D. 01974), 98, avenue de la R�publique (11e).
Art. 17.- Une Subvention de fonctionnement de 3.700 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Saint-S�bastien (D. 01964), 24, rue Saint-S�bastien (11e).
Art. 18.- Une Subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association la joie par la danse (X. 01211), 15, passage Saint-S�bastien (11e).
Art. 19.- Une Subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Voltaire (X. 01209), 101, avenue de la R�publique (11e).
Art. 20.- Une Subvention de fonctionnement de 2.200 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club de p�tanque des Trois-Bornes (D. 01962), 20, avenue de la R�publique (11e).
Art. 21.- Une Subvention de fonctionnement de 14.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Saint-Bernard tennis club du XIe (D. 02713), 31, rue Saint-Bernard (11e).
Art. 22.- Une Subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du L.E.P. Turquetil (R. 00546), 18, passage Turquetil (11e).
Art. 23.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 102.300 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 202
Conseil municipal
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