D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association Activit�s Physiques du nouvel �ge (A.P.N.A.), (X01224), 35, avenue de Saint-Mand� (12e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association Arc club Paris 12 (D03120), 6, rue Fernand-Foureau (12e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive Judo Jeunesse (D03118) C.I.S.P. 6, avenue Maurice-Ravel (12e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association Sports Interclubs Paris 12 (D03117), 17, cit� Moynet, gymnase L�on-Mottot (12e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.200 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association Diderot 12 plong�e (D04173), 5, avenue de Corbera (12e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 au Centre de loisirs sportifs Daumesnil (D03116), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.800 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive et culturelle de l'Institut Saint-Pierre Fourier (D02108), 13, rue de Prague (12e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.300 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive Arnold Netter (D03112),48 ,avenue du Docteur-Arnold Netter (12e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.100 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du coll�ge Jules Verne (D03111), 20, rue de la Br�che-aux-Loups (12e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.400 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du coll�ge Vincent d'Indy (D00876), 8, avenue Vincent-d'Indy (12e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.800 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e Arago (D03103), 4, place de la Nation (12e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e Paul Val�ry (D04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.200 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du lyc�e technique Elisa Lemonnier (D03089), 10-20, avenue Armand-Rousseau (12e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999� l'Association sportive du coll�ge Paul Verlaine (D03086), 167, rue de Bercy (12e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.200 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du L.E.C. Th�ophile Gautier (X00054), 49, rue de Charenton (12e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.800 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association Paris Picpus Bercy football club (X00874), 36 rue de Wattignies (12e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.500 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du coll�ge Guy Flavien (D03084), 6, rue d'Artagnan (12e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.900 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association shotokan karat� do (X00875), 89, rue de Reuilly (12e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.300 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du L.E.P. Chennevi�re Malezieux (D04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Ecole de badminton Paris sport (D04155), chez M. Philippe REYNAERT, 26, rue Santerre (12e).
Art. 21.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1999 � l'Association sportive du coll�ge Oeben (D04285), 23, rue de Reuilly (12e).
Art. 22.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 98.500 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.