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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 20 septembre 1999 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 170.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'association "Championnet sports" (D. 02304), 14-16, rue Georgette-Agutte (18e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 53.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'Esp�rance sportive parisienne (D. 05118), 14, rue Jean-Cocteau (18e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 18.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, au Paris handball 18e (D. 05529), 4, rue Emile-Berthin (18e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 30.500 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'"Ancienne de Paris" (D. 01142), 2, rue Ronsard (18e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 27.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'association "Fl�che athl�tic club" (D. 05591), 8, rue Championnet (18e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, au Groupe amical sportif de Clignancourt (D. 03408), 140, rue de Clignancourt (18e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 15.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � la Section gymnastique volontaire Porte de Montmartre (D. 02297), 126, rue Championnet (18e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 14.000 F est attribu�e, pour l'ann�e 1999, � l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (D. 04135), 25, rue de Chartres (18e).
Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 50.000 F est attribu�e pour l'ann�e 1998 � l'Olympique Montmartre sports (D. 02743), 66, rue Ren�-Binet (18e).
Art. 10.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 407.500 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

Septembre 1999
Déliberation
1999 JS 217
Conseil municipal
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