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Subventions à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 juillet 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations de jeunesse du 6e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 juillet 1995 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Charles de VINCENTI, au nom de la 4e Commission ; ensemble les observations port�es au compte rendu,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1995, aux associations de jeunesse du 6e arrondissement d�sign�es ci-apr�s :

-"Les amis de l'Eau vive", 33, rue de l'Abb�-Gr�goire 24.500 F
-"Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier", 66, rue d'Assas 24.500 F

Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 49.000 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Juillet 1995
Déliberation
1995 D. 1096
Conseil municipal
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