D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club de plong�e du 5e (D. 02767), 48, rue de la Clef (5e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Saint-Marcel (D. 01846), 68, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 4.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive de l'�cole primaire Victor-Cousin (D. 02128), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive de l'�cole primaire Pontoise (D. 02123), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Pierre-Alviset (D. 02120), 88, rue Monge (5e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 5.600 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge S�vign� (D. 02117), 28, rue Pierre-Nicole (5e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Lavoisier (D. 02118), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 8.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Henri IV (D. 02115), 23, rue Clovis (5e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Raymond-Queneau (D. 02110), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Lavoisier (D. 02107), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 6.800 F est attribu�e, au titre de 1999, au club "Les As" - Club d'action sportive et sociale des jeunes du 5e (D. 02368), B.P. 293, 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, au Squash club Quartier latin (D. 09961), 7, cit� du Cardinal-Lemoine (5e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive des Ar�nes (R. 00410), 1, rue Malus (5e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Jacques-Monod (D. 04294), 12, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 15.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 61.600 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.