D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 14 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Poitou lyc�e technique Simone-Weil (R. 00071), 7, rue de Poitou (3e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive scolaire du lyc�e Turgot (D. 02238), 69, rue de Turbigo (3e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 5.700 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e Victor-Hugo (D. 02236), 27, rue de S�vign� (3e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive scolaire du coll�ge Turgot (D. 02235), 69, rue de Turbigo (3e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 4.200 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association foot volta (D. 02234), 75, rue des Archives (3e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 9.000 F est attribu�e, au titre de 1999, au Comit� d'action sociale culturelle et sportive du 3e arrondissement (D. 00617), 35, rue Charlot (3e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association sportive "P�tanque du Marais" (D. 02232), Le Saint-Gervais, 96, rue Vieille-du-Temple (3e).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 30.900 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.