D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, � des associations sportives du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 13 septembre 1999 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Georges-Rouault (D. 02883), 3, rue du Noyer-Durand (19e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Mozart (D. 03950), 7, rue Jomard (19e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive Diderot (D. 02877), 61, rue David-d'Angers (19e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e technique Jean-Quarr� (D. 01871), 12, rue Jean-Quarr� (19e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive scolaire du lyc�e Henri-Bergson (D. 01866), 27, rue Edouard-Pailleron (19e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge Georges-M�li�s (D. 01873), 47, rue de Tanger (19e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e d'Alembert "Les �cureuils" (lyc�e de la Chaussure) (D. 02892), 22, sente des Dor�es (19e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 5.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive des enseignants du 19e (D. 02172), 24, rue Ren�-Fonck (19e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Joyeux trotteurs des Buttes", Chez Mme MILMAN (D. 01880), 151, rue de Belleville - Pavillon 9 (19e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, au Club nautique du 19e (D. 02106), 28, avenue Simon-Bolivar (19e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "P�tanque Botzaris club" (D. 01861), Brasserie "l'Olympe", 62, rue de Botzaris (19e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association culturelle et de loisirs pour enfants et familles (D. 01860), 1, rue des Annelets (19e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 5.400 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive des hommes grenouilles de Paris (D. 02888), 221, rue de Belleville (19e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du coll�ge du 7 rue Jean-Quarr� (X. 00074), 7, rue Jean-Quarr� (19e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive joyeuse p�tanque Puebla (D. 02885), 6, place du Colonel-Fabien (19e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association sportive du lyc�e professionnel Armand-Carrel (D. 03440), 45, rue Armand-Carrel (19e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont (D. 05430), 71, rue de la Villette (19e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'association "Swing 19" (X. 01220), 140, rue de Crim�e (19e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 5.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association du coll�ge Henri-Bergson (D. 02688), 27 rue Edouard-Pailleron (19e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribu�e, au titre de 1999, � l'Association du lyc�e technique Jacquard (D. 03070), 2 rue Bouret (19e).
Art. 21.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 73.200 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.