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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Institut de Recherche et Coordination acoustique/Musique (IRCAM), sise 1, place Igor Stravinsky (75004 Paris) ;

Vu l?avis du Conseil du 4�me arrondissement en date du 14 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 7.000 euros, est attribu�e � l?association Institut de Recherche et Coordination acoustique/Musique (IRCAM), dont le si�ge social est situ� 1, place Igor Stravinsky (75004 Paris) et dont l?objet est de proc�der � toutes recherches fondamentales et appliqu�es relatives aux questions int�ressant la cr�ation musicale et apporter son concours � la d�finition culturelle et � l?activit� du Centre Pompidou. (X 02594 - 2005 01759).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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