D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � dix associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Association sportive de la Police de Paris A.S.P.P. (n� D01176 / 2004-04477), 4, rue de la Montagne-Sainte-Genevi�ve (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Association sportive de l?Universit� Paris 6 Pierre-et-Marie-Curie (n� D06844 / 2004-04228), 11, quai Saint-Bernard (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Action �ducative et sociale des Jeunes ?Jeunesse et Avenir? (n� D03389 / 2004-04729), 35, rue Saint-Georges (9e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.600 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?association ?Passing Club? (n� X02389 / 2004-04499), 6, rue Gonnet (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?association ?Paris Cycliste Olympique? (n� D03274 / 2005-01080) V�lodrome Jacques Anquetil, 2, avenue de Gravelle (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?association ?Club des Nageurs de Paris? (n� D01040 / 200500038), 34, boulevard Carnot (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?association ?Club Alpin Fran�ais d?Ile-de-France? (n� D01676 / 200404902), 5, rue Campagne-Premi�re (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?Association sportive de l?U.F.R. - STAPS Ren�-Descartes Paris 5 (n� D04186 / 2005-01452), 1, rue Lacretelle (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?association ?Cap Sport Art Aventure Amiti� CAP-SAAA? (n� X00044 / 2004-04573), 37, rue Duranton (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2005 � l?association ?Soci�t� Athl�tique Club des Arts Martiaux Paris (SACAMP)? (n� X02370 / 2004-04888), 75, rue de l?Ourcq (19e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 91.100 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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