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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Il �tait une fois les mots? du 19e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 19e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Il �tait une fois les mots? du 19e arrondissement, domicili�e 24 rue d?Hautpoul (19e), pour qu?elle puisse continuer � enseigner gratuitement, dans l?arrondissement, la lecture et l?�criture aux adultes illettr�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P019 (X04413), subvention � partir des fonds du Maire - 19e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

Art. 3.- Les cr�dits n�cessaires pour couvrir l?int�gralit� de cette subvention, soit 1.000 euros, seront pr�lev�s sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P022 de l?exercice 2005 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, sous r�serve de la d�cision de financement.

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