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Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 12.000 euros � l?association ?Rollers et Coquillages?, dont le si�ge social est situ� 23-25, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est attribu�e � l?association ?Rollers et Coquillages? (n� X02716 / 200500013), dont le si�ge social est situ� 23-25, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er), pour la p�rennisation et l?am�lioration de la s�curit� de la randonn�e dominicale � travers Paris ainsi que pour l?organisation d?une randonn�e le 5 juin 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

Juin 2005
Déliberation
2005 DJS 270
Conseil municipal
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