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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 juillet 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?Paris Potier? (5e) ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 7 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association ?Paris Potier? (n� Tiers X00945), domicili�e 10, rue Royer Collard (5e), pour l?organisation de la 8e �dition des ?Journ�es de la C�ramique?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2005.

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