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Subvention à l’Association sportive Handi-Jeunes de Paris (ASHJP). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Association sportive Handi-Jeunes de Paris (ASHJP) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission, et par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribu�e � l?Association sportive Handi-Jeunes de Paris (ASHJP) (n� X05792 / 2005-01998), 44, rue LouisLumi�re (20e), pour aide au d�marrage des activit�s et achat de mat�riel sportif sp�cifique pour handicap�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Juin 2005
Déliberation
2005 DJS 294
Conseil municipal
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