Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Centre de loisirs sportifs Daumesnil? (n� D03116 / 2005-02084), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Paul-Val�ry (n� D04146 / 200404571), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Shotokan Karat� Do? (n� X00875 / 2004-04372), chez
M. VIEILLARD, 75, boulevard Soult (12e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge Paul-Verlaine (n� D03086 / 2005-02083), 167, rue de Bercy (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Paris Charenton 13? (n� D00098 / 2005-02102), Restaurant La Tavola, 7, rue H�nard (12e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?La commune libre d?Aligre Association de Quartier? (n� D04611 / 2005601676), 20, rue Saint-Nicolas (12e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 680 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive des v�t�rans de Paris (n� X01076 / 200404277), 192, rue de Charenton (12e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros dont 700 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club des tireurs du 12e? (n� X00999 / 2005-00363), 12, rue de Capri (12e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Iico (n� D04767 / 2004-04079), C/O M. Christian CERETTO, 154, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Alliance Insertion et Cadre de Vie A.I.C.V.? (n� X00087 / 2005-01069), 1, rue Hector-Malot (12e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n� D04506 / 200504820), Route de la Pyramide bois de Vincennes (12e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Touring plong�e Ile-de-France? (n� D04570 / 200500256), 181, avenue Daumesnil, Maison des associations BAL 9 (12e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n� D06375 / 2004-04005), 6, avenue Maurice-Ravel (12e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Challenge (n� X04620 / 2005-02085), 34, rue Louis-Braille (12e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Belleville United? (n� X05598 / 20056-01179), 6, avenue de la Porte-de-Vincennes (12e).
Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.730 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.
�