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Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 13 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Centre de loisirs sportifs Daumesnil? (n� D03116 / 2005-02084), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du lyc�e Paul-Val�ry (n� D04146 / 200404571), 38, boulevard Soult (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Shotokan Karat� Do? (n� X00875 / 2004-04372), chez

M. VIEILLARD, 75, boulevard Soult (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive du coll�ge Paul-Verlaine (n� D03086 / 2005-02083), 167, rue de Bercy (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Paris Charenton 13? (n� D00098 / 2005-02102), Restaurant La Tavola, 7, rue H�nard (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?La commune libre d?Aligre Association de Quartier? (n� D04611 / 2005601676), 20, rue Saint-Nicolas (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 680 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive des v�t�rans de Paris (n� X01076 / 200404277), 192, rue de Charenton (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros dont 700 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club des tireurs du 12e? (n� X00999 / 2005-00363), 12, rue de Capri (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association Iico (n� D04767 / 2004-04079), C/O M. Christian CERETTO, 154, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Alliance Insertion et Cadre de Vie A.I.C.V.? (n� X00087 / 2005-01069), 1, rue Hector-Malot (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n� D04506 / 200504820), Route de la Pyramide bois de Vincennes (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Touring plong�e Ile-de-France? (n� D04570 / 200500256), 181, avenue Daumesnil, Maison des associations BAL 9 (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Centre animation jeunesse - Promosport? (n� D06375 / 2004-04005), 6, avenue Maurice-Ravel (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Challenge (n� X04620 / 2005-02085), 34, rue Louis-Braille (12e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Belleville United? (n� X05598 / 20056-01179), 6, avenue de la Porte-de-Vincennes (12e).

Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.730 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Juin 2005
Déliberation
2005 DJS 248
Conseil municipal
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