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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 40.000 euros au Sporting Club International, dont le si�ge social est situ� 36, rue de Lesches � Coupvray (Seine-et-Marne) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe, pr�voyant l?octroi de la subvention vis�e � l?article 2.

Art. 2.- Une subvention de 40.000 euros est attribu�e au Sporting Club International (n� X05826 / 2005-02190) dont le si�ge social est situ� 36, rue de Lesches � Coupvray (Seine-et-Marne), pour l?organisation de la seconde �tape de l?Hexagonal Tour de France VTT 2005.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 ?Provision pour subventions exceptionnelles?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

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