�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 7 juin 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e arrondissement, domicili�e 15, rue Greuze (16e), pour qu?elle puisse continuer � organiser des manifestations ludiques, culturelles et sociales dans le 16e arrondissement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D03394) ?Subvention � partir des fonds du Maire - 16e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

�