D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d?une somme de 29.750 euros � 18 associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Sport Quilles Rouergat Club de Belleville? (n� D03293 / 2004-04041), 60, rue de Richelieu (2e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Groupe sp�l�ologique Minos? (n� D04711 / 200500313), Mus�um national d?histoire naturelle, 57, rue Cuvier (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Compagnie CECI Arc de Paris CCAP? (n� D05225 / 2005-01931), 15, rue Mayet (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Baseball club de France? (n� X01742 / 2005-00455), 15, rue de Grenelle (7e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club 49 Babylone? (n� X04918 / 2005-02217), 49, rue de Babylone (7e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association fran�aise d?attelage (n� D07038 / 2004-04016), 44, rue de Laborde (8e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n� D04353 / 200404425), 155, rue du Faubourg-Saint-Honor� (8e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Balle au but? (n� X00882 / 2005-02091), 129, rue de la Sant� (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Le Goeland FC? (n� X03593 / 2005-00305), 18, rue de l?Arriv�e - La ville de Guingamp (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Pilotari? (n� X00902 / 2004-04537), chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Atory club? (n� X04250 / 2004-04452), 28 bis, rue du Cotentin (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Royal Rouvier Chess club? (n� X02398 / 200500159), 44, rue du Docteur-Roux (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Soci�t� �questre de l?�trier? (n� D03271 / 200501028), route de Madrid aux Lacs, bois de Boulogne (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Soci�t� sportive du jeu de paume et de racquets? (n� X00736 / 2004-04994), 74 ter, rue Lauriston (16e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Judo France Paris? (n� D03300 / 2004-04993), 19, rue Rampal (19e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros (dont 500 euros non reconductible) est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Football club antillais Paris 19 - FBCAP? (n� D09675 / 2005601477), 18, rue de Crim�e (19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Union sportive des �tudiants franciliens / USEF? (n� X05095 / 2005-00914), 112, boulevard de la Villette (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Tennis club de Lut�ce? (n� D03301 / 2004-04496), 49, rue Paul-Meurice (20e).

Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 29.750 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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